Déposée le 18 février 2008 par LEHANNEUR NICOLAS et GILLET ANNE GAELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAT & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-13 du 28 mars 2008.
Les déposants sont LEHANNEUR NICOLAS domicilié(e) 4 rue Armagis - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et GILLET ANNE GAELLE domicilié(e) 14 Sentier de la Tour - 92330 - SCEAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE AARPI, M. Willemant Richard domicilié(e) 24 RUE ERLANGER - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BAT & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3557197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAT & CO arrivera à expiration en date du 18 février 2028.
LEHANNEUR NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : MONOPOLE
LEHANNEUR NICOLAS - 4 rue Armagis - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France
GILLET ANNE GAELLE - 14 Sentier de la Tour - 92330 - SCEAUX - France
FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE AARPI, M. Willemant Richard - 24 RUE ERLANGER - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Inscription le 24 mai 2017 - Concession de licence n°700666 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-24
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669192 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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